Paris

RÉSERVATION

Règlement intérieur destiné aux clients

Article 1 :

OGATA a pris la liberté de ne pas recevoir les clients dont la tenue est indécente, négligée et dont le comportement est bruyant, incorrect, alcoolisé, contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public.

Article 2 : Horaires d’ouverture

OGATA vous accueille tous les jours sauf les lundis et les mardis de 11h00 à minuit. (sauf fermeture exceptionnelle)

Article 3 : Nuisances et respect des autres clients

Le tapage, même diurne, est interdit. Le client causant du désordre ou du scandale sous quelque forme que ce soit, sera invité à quitter immédiatement l’établissement OGATA sans remboursement. Dans l’intérêt de la tranquillité de l’établissement, tout bruit doit cesser entre 22H00 et la fin du service. Pour le respect des autres clients, veillez à ne pas faire trop de bruit particulièrement pour le service du soir. Tout bruit de voisinage lié au comportement d’une personne pourra amener le responsable de OGATA à inviter ce dernier à quitter l’établissement sans qu’il ne soit nécessaire de procéder à des mesures acoustiques, dès lors que le bruit engendré est de nature à porter atteinte à la tranquillité de la clientèle (art. R.1334-30 et R; 1334-31 du code de la Santé publique).

Article 4 : Responsabilités

L’expérience au restaurant et au salon de thé ne sont peut-être pas adaptées aux enfants de moins de 12 ans. Ils sont acceptés dans l’établissement sous l’entière responsabilité du client. Les animaux que OGATA aura acceptés dans l’établissement sont également sous la responsabilité du client. Il est interdit de les laisser sans surveillance dans l’établissement. Tout dommage ou nuisances causées volontairement ou involontairement devra être acquitté par la personne ayant pénétré dans l’établissement OGATA, il en est de même pour les dommages causés par son animal. Les animaux de petite taille (chiens et chats) sont acceptés mais soumis à conditions : être tenus en laisse, être sortis à l’extérieur de l’enceinte de l’établissement pour leurs besoins naturels. Ces dispositions ne s’appliquent pas aux chiens guides d’aveugles.

Article 5 : Interdictions

Pour des raisons de sécurité et pour le respect de chacun, il est formellement interdit de fumer dans tout l’établissement. Conformément au décret n°2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, fumer dans l’établissement OGATA vous expose à une facturation supplémentaire de 250€ ou à des poursuites judiciaires.

Article 6 : Etablissement sous surveillance vidéo dans les parties communes

Pour la sécurité des biens et des personnes, l’établissement OGATA est placé sous surveillance vidéo a enregistrement. Seuls les cas prévus par loi, autorise la mise à disposition des images.

EN CAS DE NON-RESPECT PAR LE CLIENT DE L’UNE DE CES CONDITIONS, OGATA SE TROUVERA DANS L’OBLIGATION D’INVITER LE CLIENT A QUITTER L’ETABLISSEMENT SUR LE CHAMPS ET CE, SANS AUCUNE INDEMNITE.

Fait à Paris le 15er Novembre 2019

Shinishiro OGATA
Président

Fabrice RENAUD
Directeur Général